MENTIONS LÉGALES
Présentation du site
En vertu de l article 6 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l économie numérique , il est précisé aux utilisateurs du site https://marionfaivrepsycho.wixsite.com/marionfaivre l identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire
Marion Faivre- Travailleur indépendant-Auto entrepreneur
Numéro de Siret 90790815600017
Numéro Adélie 759352446
Montreuil, France
Créatrice
et Responsable
de publication
Marion Faivre
marionfaivre.psychologue@gmail.com
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster
Marion Faivre
Hébergeur
WIX. 40 PORT DE TEL AVIV TEL AVIV JAFFA 6350671
Conditions générales d utilisation du site et des services proposés
L utilisation du site https://marionfaivrepsycho.wixsite.com/marionfaivre implique l acceptation pleine et entière des conditions générales d utilisations ci-après écrites. Ces conditions d utilisation sont susceptibles d être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://marionfaivrepsycho.wixsite.com/marionfaivre sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Description des services fournis
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Propriété intellectuelle et contrefaçon
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Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n 2004-801 du 6 août 2004, l article L.226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96-9 du 11 mars1996 relative à la protection juridique dans les bases de données.
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l utilisation du site https://marionfaivrepsycho.wixsite.com/marionfaivre est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées
Loi n 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n 2004-801 du 6 août 2004 relative à l informatique, au fichiers et aux libertés.
Loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l économie numérique.
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